Actes administratifs

Relevé des délibérations du comité syndical du 02 février 2017

fichier joint Fichier joint : smgsevesc_cr_du_02_02_17.pdf


Relevé des délibérations du comité du 15/12/2016

fichier joint Fichier joint : cr_du_15_decembre_2016.pdf


Relevé des délibérations du comité du 17/10/2016

fichier joint Fichier joint : smgsevesc_-_releve_des_deliberations_du_17_octobre_2016.pdf


Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

fichier joint Fichier joint : 2015-rapqs-smgsevesc.pdf


Relevé des délibérations du comité du SMGSEVESC

Le 13 juin 2016

fichier joint Fichier joint : 2016-06-16-smgsevesc-releve-deliberations.pdf


Relevé des délibérations du comité syndical du 21 mars 2016

fichier joint Fichier joint : smgsevesc-comite-2016-03-21.pdf


Haut de page
Plan du site Rechercher Imprimer Envoyer à un(e) ami(e) Mentions légales Contact