Actes administratifs

Relevé des délibérations du comité syndical du 27 Juin 2017

fichier joint Fichier joint : hydreaulys_cr_du_27_06_17.pdf


Relevé des délibérations du Comité syndical du 18 avril 2017

fichier joint Fichier joint : hydreaulys_cr_du_18_04_17.pdf


Règlement de service d’assainissement (approuvé par délibération le 25/01/2017)

Un unique règlement d’assainissement s’applique désormais pour la totalité du réseau de transport du syndicat Hydreaulys.

fichier joint Fichier joint : reglement_de_service_dassainissement.pdf


Relevé des délibérations du comité syndical du 25 01 17

fichier joint Fichier joint : hydreaulys_-_cr_du_25_01_2017.pdf


Relevé des délibérations du comité syndical du 22 11 16.

fichier joint Fichier joint : hydreaulys_-_releve_des_deliberations_du_22_11_2016.pdf


Rapport annuel sur la prix et la qualité du service 2015 - Bassin versant est ( ex SIAVRM)

fichier joint Fichier joint : 2016-18-pj-rapqs-rapport-annuel-siavrm-2015_rlv.pdf


Rapport annuel sur le prix et la qualité du service - bassin versant ouest ( ex-SMAROV)

fichier joint Fichier joint : rapqs_smarov_2015_.pdf


Compte administratif - année 2016 -SIAVRM

fichier joint Fichier joint : hydreaulys_2016_24_pj_ca_2016_siavrm.pdf


Compte administratif - année 2016 - SMAROV

fichier joint Fichier joint : hydreaulys_2016_21_pj_ca_2016_smarov.pdf


Budget primitif - année 2016 - HYDREAULYS

fichier joint Fichier joint : hydreaulys_2016_28_pj_bp_2016.pdf


Relevé des délibérations de la réunion du comité syndical d’hydreaulys

Le 29 juin 2016

fichier joint Fichier joint : 2016-06-29-hydreaulys-releve-deliberations.pdf


Relevé des délibérations de la réunion du comité syndical d’hydreaulys

Le 20 juin 2016

fichier joint Fichier joint : 2016-06-20-hydreaulys-releve-deliberations.pdf


Arrêté n° 2016144-0010 portant sur la fusion du SMAROV et du SIAVRM

fichier joint Fichier joint : 2016-aip-publie-fusion-smarov-siavrm.pdf


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